Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELLE
Numéro de dépôt :
1552304
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
Présentation de la marque ELLE
Déposée le 8 septembre 1989 par Grégoire Sanchez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grégoire Sanchez a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276851 - Publication au BOPI 1999-05-03